L’équipe Contentieux International comprend à Paris 5 partners, 1 counsel, ainsi que 4 collaborateurs et juristes.

Elle est composée non seulement d’Avocats au Barreau de Paris, mais également de Barristers et Solicitors-Advocates (England & Wales), à l’aise aussi bien en français qu’en anglais.

A l’instar des Cabinets-boutiques, nos clients connaissent chacun des membres de notre équipe, et ce afin d’assurer un traitement “sur mesure“ de leurs besoins. Notre équipe a également moins de conflits d’intérêt que la plupart des autres équipes leaders du secteur.

A la différence des Cabinets-boutiques en revanche, notre équipe est résolument internationale dans son fonctionnement et son approche : l’équipe parisienne est pleinement intégrée à l’équipe londonienne : il s’agit en fait d’une seule et même équipe répartie sur les deux sites. Notre équipe travaille également en étroite collaboration avec les équipes basées aux Etats-Unis. Elle a ainsi la capacité de gérer des dossiers complexes, multi-juridictionnels et à forts enjeux.

Notre équipe représente régulièrement les clients français et étrangers du Cabinet devant les juridictions françaises (Tribunaux de Commerce, Tribunaux de Grande Instance et Cours d’Appel), dans des contentieux internationaux et /ou opposant de multiples parties, aussi bien dans le cadre de procédures au fond qu’en référé.

Notre équipe dispose également d’une riche expertise en matière de négociation, précontentieux et gestion des risques, qu’elle utilise pour résoudre de façon rapide et commerciale les situations conflictuelles auxquelles nos clients font face. Nous parvenons très souvent à trouver des solutions transactionnelles permettant à nos clients d’éviter de longues procédures contentieuses ou arbitrales et de préserver - ou, le cas échéant, adapter - leur relation commerciale avec la partie avec laquelle le conflit est survenu.

EXPERIENCE REPRESENTATIVE

Quelques exemples ci-dessous :

  • Représentation d’un groupe franco-américain leader dans le secteur de l’édition de logiciels, dans le cadre d’un contentieux pluri-juridictionnel l’opposant à un fonds basé aux Iles Caïmans et portant sur un contrat de financement d'une valeur de plusieurs dizaines de millions d'euros : notre équipe a obtenu, en France, la désignation d’un mandataire ad hoc aux fins de conciliation puis, en référé, la suspension pour deux années de tout paiement susceptible d’être dû par notre client au titre du contrat de financement (Tribunal de Commerce de Paris) ; nous coordonnons notre stratégie avec notre bureau de New York pour préserver les actifs des entités américaines de notre client contre toute tentative d’appropriation par le fonds.
  • Représentation d’une société française spécialisée dans le domaine de la recherche en biotechnologie, actuellement en liquidation judiciaire, dans le cadre d’un litige de plusieurs centaines de millions d’euros et portant sur un détournement de droits de propriété intellectuelle, ainsi que sur la violation d’engagements de confidentialité relatifs à des études effectuées et remises à l’occasion de la conclusion d’un partenariat avec un établissement public.
  • Représentation d’un constructeur de véhicules industriels de renommée mondiale dans le cadre d’un contentieux de plusieurs millions d’euros initié à son encontre par une société italienne, devant les Tribunaux italiens puis français, et consécutif à la rupture de négociations commerciales.
  • Renégociation d’un ensemble d’accords entre actionnaires, menée parallèlement à plusieurs procédures contentieuses en France et au Luxembourg : la stratégie conseillée à notre client a permis qu’un fonds d’investissement anglais renonce, sans indemnité, à sa participation au sein du capital social d’une holding de droit luxembourgeois et que soit remboursé un montant significatif à la société opérationnelle française détenant un patrimoine immobilier évalué à plus de 40 millions d’euros.
  • Négociation au profit d’un groupe foncier français d’un ensemble d’accords visant à une cession d’actions à un groupe américain, et assistance dans le cadre d’une procédure de conciliation initiée sous la supervision du Président du Tribunal de Commerce de Nanterre.

DISTINCTIONS

  • “Une technique nourrie par l’expérience des grands contentieux et acquise à la fois au sein d’une culture anglaise et française“ (Legal 500 Paris 2015)
  • “Composée d’avocats spécialisés en droit civil et common law, [l’équipe] travaille de façon totalement intégrée entre les bureaux de Paris et Londres“ (Décideurs Stratégie Finance Droit - Leaders League 2015)
  • “Une capacité à traiter des dossiers très complexes, multijuridictionnels et à très forts enjeux“ (Décideurs Stratégie Finance Droit - Leaders League 2015)